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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PERMANENCE EUROPEENNE
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S 3 P
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

S 3 P
PERMANENCE EUROPEENNE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1541493
Date de dépôt :
13/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/07/2009

Présentation de la marque S 3 P

Déposée le 13 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) PERMANENCE EUROPEENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S 3 P » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PERMANENCE EUROPEENNE domicilié(e) 11, avenue du Colonel Bonnet, 75016 PARIS (dossier no 2144574) - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 003 034 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2144574) - France.

La marque S 3 P a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1541493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque S 3 P est expirée depuis le 13 juillet 2009.

PERMANENCE EUROPEENNE a également déposé les autres marques suivantes : S3P - MONIQUE MORETTE-BOURNY


PERMANENCE EUROPEENNE (société anonyme) - 11, avenue du Colonel Bonnet, 75016 PARIS (dossier no 2144574) - France - SIREN 632003034


NOVAMARK - (dossier no 2144574) - France


Renouvellement sans limitation le 14 mai 1999 n°2144574 - Publication au BOPI 1999-05-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01

Inscription le 1 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242252 - Publication au BOPI 1997-09-01

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